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Le Conseil de l’Ordre des Architectes est institué par la loi 16/89 relative à l’exercice de la profession et à l’institution de l’Ordre National des architectes. L’Ordre National des Architectes a pour mission d’assurer la sauvegarde des principes et traditions de moralité, de dignité, de probité qui font l’honneur de la profession d’architecte et de veiller au respect par ses membres des lois, règlements et usages qui régissent la profession. L’Ordre des architectes exerce ses attributions par l’intermédiaire d’un Conseil National et des Conseils Régionaux.
L'inscription de tout architecte ou société d'architectes au tableau de l'ordre des architectes
est une obligation.
Elle se fait auprès du Conseil Régional, dont dépend la domiciliation
de l'architecte ou de la société des architectes,
par le dépôt d'un dossier comprenant :
Après son inscription au tableau de l'ordre national des architectes, un architecte est tenu de prononcer devant le Conseil National, et sur convocation de son président le serment.